PETILLAT STEPHANE
ActivePETILLAT STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 401 726 492. Son siège social est situé 59 rue des Treilles, 89140 Sergines. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.
Fiche d'identité de PETILLAT STEPHANE
INSEE- Dénomination
- PETILLAT STEPHANE
- SIREN
- 401 726 492
- SIRET (siège)
- 401 726 492 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78401726492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 726 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- 59 RUE DES TREILLES, 89140, SERGINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETILLAT STEPHANE
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Établissements de PETILLAT STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89140 SERGINESSiègeFermé
401 726 492 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 551A
Conformité de PETILLAT STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETILLAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETILLAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETILLAT STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur PETILLAT STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de PETILLAT STEPHANE ?
Le numéro SIREN de PETILLAT STEPHANE est 401 726 492. Le SIRET de son siège social est 401 726 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78401726492.
Où se situe le siège social de PETILLAT STEPHANE ?
Le siège social de PETILLAT STEPHANE est situé 59 rue des Treilles, 89140 Sergines.
PETILLAT STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETILLAT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETILLAT STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETILLAT STEPHANE.
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