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PETINIOT MARCEL

Active
Siren409 535 036Entrepreneur individuel87120 DOMPSCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETINIOT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 535 036. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 87120 Domps. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETINIOT MARCEL

Dénomination
PETINIOT MARCEL
SIREN
409 535 036
SIRET (siège)
409 535 036 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16409535036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 535 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LE BOURG, 87120, DOMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETINIOT MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de PETINIOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETINIOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PETINIOT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87120 DOMPSSiègeFermé

    409 535 036 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PETINIOT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETINIOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETINIOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETINIOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETINIOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETINIOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETINIOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur PETINIOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PETINIOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de PETINIOT MARCEL est 409 535 036. Le SIRET de son siège social est 409 535 036 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409535036.

Où se situe le siège social de PETINIOT MARCEL ?

Le siège social de PETINIOT MARCEL est situé Le Bourg, 87120 Domps.

PETINIOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETINIOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETINIOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETINIOT MARCEL.

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