992 310 920
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Fiche d'identité de 992 310 920
INSEE- Dénomination
- 992 310 920
- SIREN
- 992 310 920
- SIRET (siège)
- 992 310 920 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56992310920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 310 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 10 octobre 2025
- Siège social
- Essarts-en-Bocage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 992 310 920
Fabrication et créations en tissu
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Dirigeants et représentants de 992 310 920
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 310 920
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Essarts-en-BocageSiègeActif
992 310 920 00010 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 1392Z
Documents juridiques de 992 310 920
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 992 310 920
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 310 920. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 310 920 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 310 920
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-10-06
- création
Date d'effet : 10 octobre 2025
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