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PETIOT JEAN

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Siren323 809 152Entrepreneur individuel71500 BRANGESCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1981, identifié par le SIREN 323 809 152. Son siège social est situé Aux Liets, 71500 Branges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511R.

Fiche d'identité de PETIOT JEAN

Dénomination
PETIOT JEAN
SIREN
323 809 152
SIRET (siège)
323 809 152 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16323809152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 809 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
AUX LIETS, 71500, BRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIOT JEAN

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Finances de PETIOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETIOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PETIOT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71500 BRANGESSiègeFermé

    323 809 152 00016 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 511R

Documents juridiques de PETIOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PETIOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur PETIOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PETIOT JEAN ?

Le numéro SIREN de PETIOT JEAN est 323 809 152. Le SIRET de son siège social est 323 809 152 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16323809152.

Où se situe le siège social de PETIOT JEAN ?

Le siège social de PETIOT JEAN est situé Aux Liets, 71500 Branges.

PETIOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT JEAN.

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