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PETIOT PASCAL

Active
Siren382 573 764Entrepreneur individuel10500 COURCELLES-SUR-VOIRECréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 573 764, PETIOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Courcelles-sur-Voire (10500). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETIOT PASCAL

Dénomination
PETIOT PASCAL
SIREN
382 573 764
SIRET (siège)
382 573 764 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38382573764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 573 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
10500, COURCELLES-SUR-VOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIOT PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PETIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10500 COURCELLES-SUR-VOIRESiègeActif

    382 573 764 00018 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PETIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur PETIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETIOT PASCAL est 382 573 764. Le SIRET de son siège social est 382 573 764 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38382573764.

Où se situe le siège social de PETIOT PASCAL ?

Le siège social de PETIOT PASCAL est situé 10500 Courcelles-sur-Voire.

PETIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT PASCAL.

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