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PETIOT SYLVAIN

Active
Siren848 301 347Entrepreneur individuel69430 REGNIE-DURETTECréée le 22 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 avril 2021 sous le numéro SIREN 848 301 347. Son siège social est situé Les Maisons Neuves, 69430 Regnie-Durette. Son activité principale relève du code NAF 1105Z.

Fiche d'identité de PETIOT SYLVAIN

Dénomination
PETIOT SYLVAIN
SIREN
848 301 347
SIRET (siège)
848 301 347 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25848301347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 301 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
22 avril 2021
Siège social
LES MAISONS NEUVES, 69430, REGNIE-DURETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PETIOT SYLVAIN

CULTURE DE LEGUMES, DE MELONS, DE RACINES ET DE TUBERCULES,

Finances de PETIOT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIOT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIOT SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69430 REGNIE-DURETTESiègeActif

    848 301 347 00011 · ouvert le 22 janvier 2019 · NAF 0113Z

  • 69430 MARCHAMPTActif

    848 301 347 00029 · ouvert le 20 avril 2021 · NAF 1105Z

Documents juridiques de PETIOT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIOT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIOT SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-20

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2021

Questions fréquentes sur PETIOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PETIOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PETIOT SYLVAIN est 848 301 347. Le SIRET de son siège social est 848 301 347 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25848301347.

Où se situe le siège social de PETIOT SYLVAIN ?

Le siège social de PETIOT SYLVAIN est situé Les Maisons Neuves, 69430 Regnie-Durette.

PETIOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIOT SYLVAIN.

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