CheckersProcédures

PETIT ARC

Active
Siren985 113 752SAS38660 Le TouvetCréée le 04 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PETIT ARC est une SAS immatriculée le 4 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 113 752. Elle est domiciliée Montée du Baron des Adrets, 38660 Le Touvet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7735Z. La direction est assurée par Thierry BREMON en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de PETIT ARC

Dénomination
PETIT ARC
SIREN
985 113 752
SIRET (siège)
985 113 752 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73985113752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 113 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7735Z
Date de création
04 mars 2024
Siège social
Montée du Baron des Adrets, 38660, Le Touvet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT ARC

La location, l'achat, la vente, l'entretien et la maintenance de tous appareils de transport aérien, produits dérivés et accessoires. La formation et le maintien de compétence aéronautique;

Finances de PETIT ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT ARC

TB

Thierry BREMON

Président de SAS

Depuis la création (04 mars 2024) · 2 ans

Établissements de PETIT ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 Le TouvetSiègeActif

    985 113 752 00010 · ouvert le 23 février 2024 · NAF 7735Z

Documents juridiques de PETIT ARC

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 février 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 27 février 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PETIT ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT ARC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    CAILLE Madenn nom d'usage : CAILLE n'est plus directeur général

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-23

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2024

Questions fréquentes sur PETIT ARC

Quel est le numéro SIREN de PETIT ARC ?

Le numéro SIREN de PETIT ARC est 985 113 752. Le SIRET de son siège social est 985 113 752 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73985113752.

Qui dirige PETIT ARC ?

PETIT ARC est dirigée par Thierry BREMON, président de sas.

Où se situe le siège social de PETIT ARC ?

Le siège social de PETIT ARC est situé Montée du Baron des Adrets, 38660 Le Touvet.

PETIT ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT ARC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location et location-bail de matériels de transport aérien

Toutes les entreprises avec le code NAF 7735Z

Entreprises à Le Touvet

Toutes les entreprises à Le Touvet