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PETIT BOIS

Active
Siren990 024 143SAS73700 Bourg-Saint-MauriceCréée le 06 août 2025

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

PETIT BOIS est une SAS immatriculée le 6 août 2025 sous le numéro SIREN 990 024 143. Le siège social de l'entreprise se trouve Résidence de l'Aiguille Rouge ARC 2000, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). David BOUSQUET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PETIT BOIS

Dénomination
PETIT BOIS
SIREN
990 024 143
SIRET (siège)
990 024 143 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50990024143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 024 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
06 août 2025
Siège social
Résidence de l'Aiguille Rouge ARC 2000, 73700, Bourg-Saint-Maurice
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PETIT BOIS

Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glacier, épicerie, chocolaterie, salon de thé, sandwicherie, sur place ou à emporter.

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Finances de PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETIT BOIS

DB

David BOUSQUET

Président de SAS

Depuis la création (06 août 2025) · 1 an

Établissements de PETIT BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 Bourg-Saint-MauriceSiègeActif

    990 024 143 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1071C

Documents juridiques de PETIT BOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 août 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 août 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Conformité de PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIT BOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Début d'activité : 2025-09-26

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-08-06

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2025

Questions fréquentes sur PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de PETIT BOIS est 990 024 143. Le SIRET de son siège social est 990 024 143 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50990024143.

Qui dirige PETIT BOIS ?

PETIT BOIS est dirigée par David BOUSQUET, président de sas.

Où se situe le siège social de PETIT BOIS ?

Le siège social de PETIT BOIS est situé Résidence de l'Aiguille Rouge ARC 2000, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT BOIS.

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