PETIT CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 920 507 084, PETIT CHENE est une SARL créée le 18 octobre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Pertueux, 21150 Seigny. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. La direction est assurée par THOMAS BOSSU en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de PETIT CHENE
INSEE- Dénomination
- PETIT CHENE
- SIREN
- 920 507 084
- SIRET (siège)
- 920 507 084 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37920507084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 507 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 18 octobre 2022
- Siège social
- 4 RUE PERTUEUX, 21150, SEIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIT CHENE
- La réalisation de tous travaux d'installation, de dépannage, de maintenance, d'entretien et de rénovation dans les domaines de la menuiserie, la négoce de tous les produits nécessaires à la réalisation des travaux envisagés ci-dessus.
Finances de PETIT CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETIT CHENE
INSEEÉtablissements de PETIT CHENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21150 SEIGNYSiègeFermé
920 507 084 00019 · ouvert le 18 octobre 2022 · NAF 4332A
Documents juridiques de PETIT CHENE
INPIComptes annuels de PETIT CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETIT CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETIT CHENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025F00189
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETIT CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETIT CHENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2022
Questions fréquentes sur PETIT CHENE
Quel est le numéro SIREN de PETIT CHENE ?
Le numéro SIREN de PETIT CHENE est 920 507 084. Le SIRET de son siège social est 920 507 084 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37920507084.
Qui dirige PETIT CHENE ?
PETIT CHENE est dirigée par THOMAS BOSSU, liquidateur.
Où se situe le siège social de PETIT CHENE ?
Le siège social de PETIT CHENE est situé 4 rue Pertueux, 21150 Seigny.
PETIT CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT CHENE.
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