PETIT CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETIT CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2009, identifié par le SIREN 514 272 467. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 All des Pervenches, 01480 Jassans-Riottier. Son activité principale relève du code NAF 8020Z.
Fiche d'identité de PETIT CLEMENT
INSEE- Dénomination
- PETIT CLEMENT
- SIREN
- 514 272 467
- SIRET (siège)
- 514 272 467 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15514272467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 272 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8020Z
- Date de création
- 17 août 2009
- Siège social
- 39 ALL DES PERVENCHES, 01480, JASSANS-RIOTTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PETIT CLEMENT
Activités liées aux systèmes de sécurité
Finances de PETIT CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETIT CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETIT CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif
514 272 467 00010 · ouvert le 17 août 2009 · NAF 8020Z
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEActif
514 272 467 00036 · ouvert le 14 octobre 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de PETIT CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETIT CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETIT CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETIT CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 2009
Questions fréquentes sur PETIT CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de PETIT CLEMENT ?
Le numéro SIREN de PETIT CLEMENT est 514 272 467. Le SIRET de son siège social est 514 272 467 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15514272467.
Où se situe le siège social de PETIT CLEMENT ?
Le siège social de PETIT CLEMENT est situé 39 All des Pervenches, 01480 Jassans-Riottier.
PETIT CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT CLEMENT.
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