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PETIT DANIEL

Active
Siren431 246 917Entrepreneur individuel39600 PUPILLINCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 431 246 917. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Chardonnay, 39600 Pupillin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de PETIT DANIEL

Dénomination
PETIT DANIEL
SIREN
431 246 917
SIRET (siège)
431 246 917 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62431246917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 246 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
RUE DU CHARDONNAY, 39600, PUPILLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de PETIT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 PUPILLINSiègeActif

    431 246 917 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9491Z

Documents juridiques de PETIT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PETIT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETIT DANIEL est 431 246 917. Le SIRET de son siège social est 431 246 917 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62431246917.

Où se situe le siège social de PETIT DANIEL ?

Le siège social de PETIT DANIEL est situé rue du Chardonnay, 39600 Pupillin.

PETIT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT DANIEL.

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