PETIT ELISABETH
ActivePETIT ELISABETH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 151 298. Son siège social est situé 4 Imp de la Guillottiere, 21560 Arc-sur-Tille. L'entreprise déclare le code NAF 851C comme activité principale.
Fiche d'identité de PETIT ELISABETH
INSEE- Dénomination
- PETIT ELISABETH
- SIREN
- 317 151 298
- SIRET (siège)
- 317 151 298 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR15317151298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 151 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 851C
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 4 IMP DE LA GUILLOTTIERE, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIT ELISABETH
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Établissements de PETIT ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé
317 151 298 00021 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 851C
Conformité de PETIT ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIT ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETIT ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur PETIT ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de PETIT ELISABETH ?
Le numéro SIREN de PETIT ELISABETH est 317 151 298. Le SIRET de son siège social est 317 151 298 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15317151298.
Où se situe le siège social de PETIT ELISABETH ?
Le siège social de PETIT ELISABETH est situé 4 Imp de la Guillottiere, 21560 Arc-sur-Tille.
PETIT ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT ELISABETH.
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