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PETIT EMMANUEL

Active
Siren444 901 987Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 18 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 901 987. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Pierre Rubens 2 4 6 le Laureat, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PETIT EMMANUEL

Dénomination
PETIT EMMANUEL
SIREN
444 901 987
SIRET (siège)
444 901 987 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38444901987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 901 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 2002
Siège social
RUE PIERRE RUBENS 2 4 6 LE LAUREAT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT EMMANUEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PETIT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    444 901 987 00016 · ouvert le 18 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETIT EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2002

Questions fréquentes sur PETIT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de PETIT EMMANUEL est 444 901 987. Le SIRET de son siège social est 444 901 987 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38444901987.

Où se situe le siège social de PETIT EMMANUEL ?

Le siège social de PETIT EMMANUEL est situé rue Pierre Rubens 2 4 6 le Laureat, 25000 Besancon.

PETIT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT EMMANUEL.

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