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PETIT JEAN

Active
Siren990 431 371Entrepreneur individuel03110 Broût-VernetCréée le 20 août 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PETIT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 2025 sous le numéro SIREN 990 431 371. Son siège social est situé 7 RTE du Moulin des Dacs, 03110 Broût-Vernet. PETIT JEAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de PETIT JEAN

Dénomination
PETIT JEAN
SIREN
990 431 371
SIRET (siège)
990 431 371 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19990431371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 431 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 août 2025
Siège social
7 RTE du Moulin des Dacs, 03110, Broût-Vernet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PETIT JEAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de PETIT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03110 Broût-VernetSiègeActif

    990 431 371 00014 · ouvert le 22 juillet 2025 · NAF 3511Z

Conformité de PETIT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2025

Questions fréquentes sur PETIT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PETIT JEAN ?

Le numéro SIREN de PETIT JEAN est 990 431 371. Le SIRET de son siège social est 990 431 371 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19990431371.

Où se situe le siège social de PETIT JEAN ?

Le siège social de PETIT JEAN est situé 7 RTE du Moulin des Dacs, 03110 Broût-Vernet.

PETIT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT JEAN.

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