PETIT JEAN-DANIEL

Active

Siren478 552 136Entrepreneur individuel28630 SOURSCréée le 17 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 552 136, PETIT JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2004. Son siège social est situé 8 rue Pasteur, 28630 Sours. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de PETIT JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: PETIT JEAN-DANIEL
SIREN: 478 552 136
SIRET (siège): 478 552 136 00010
N° TVA intracommunautaire: FR63478552136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 552 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 17 septembre 2004
Siège social: 8 RUE PASTEUR, 28630, SOURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PETIT JEAN-DANIEL

BOULANGERIE, PATISSERIE, CONFISERIE, GLACIER,CHOCOLATIER, TRAITEUR

Finances de PETIT JEAN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT JEAN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT JEAN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28630 SOURSSiègeActif
478 552 136 00010 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 1071C

Documents juridiques de PETIT JEAN-DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT JEAN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT JEAN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 septembre 2004

Questions fréquentes sur PETIT JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETIT JEAN-DANIEL est 478 552 136. Le SIRET de son siège social est 478 552 136 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63478552136.

Où se situe le siège social de PETIT JEAN-DANIEL ?

Le siège social de PETIT JEAN-DANIEL est situé 8 rue Pasteur, 28630 Sours.