CheckersProcédures

PETIT JEAN-PASCAL

Active
Siren382 354 116Entrepreneur individuel07700 SAINT-REMEZECréée le 02 juillet 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 354 116, PETIT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Quartier Combe, 07700 Saint-Remeze. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de PETIT JEAN-PASCAL

Dénomination
PETIT JEAN-PASCAL
SIREN
382 354 116
SIRET (siège)
382 354 116 00057
N° TVA intracommunautaire
FR15382354116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 354 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
02 juillet 1991
Siège social
QUA QUARTIER COMBE, 07700, SAINT-REMEZE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PETIT JEAN-PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de PETIT JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT JEAN-PASCAL

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 07700 SAINT-REMEZESiègeActif

    382 354 116 00057 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 4619B

  • 07700 SAINT-REMEZEActif

    382 354 116 00040 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0144Z

  • 07700 SAINT-REMEZEActif

    382 354 116 00024 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 0149Z

  • 07700 GRASFermé

    382 354 116 00032 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 524Z

  • 07150 SALAVASFermé

    382 354 116 00016 · ouvert le 02 juillet 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de PETIT JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1991

Questions fréquentes sur PETIT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETIT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETIT JEAN-PASCAL est 382 354 116. Le SIRET de son siège social est 382 354 116 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382354116.

Où se situe le siège social de PETIT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de PETIT JEAN-PASCAL est situé Qua Quartier Combe, 07700 Saint-Remeze.

PETIT JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT JEAN-PASCAL.