PETIT-JEAN PASCAL

Active

Siren399 448 489Entrepreneur individuel73550 LES ALLUESCréée le 19 décembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PETIT-JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 448 489. Elle est domiciliée Imm les Silenes, 73550 Les Allues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PETIT-JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: PETIT-JEAN PASCAL
SIREN: 399 448 489
SIRET (siège): 399 448 489 00027
N° TVA intracommunautaire: FR10399448489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 448 489
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 décembre 1994
Siège social: IMM LES SILENES, 73550, LES ALLUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PETIT-JEAN PASCAL

Location de logements

Finances de PETIT-JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT-JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT-JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73550 LES ALLUESSiègeActif
399 448 489 00027 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de PETIT-JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT-JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT-JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT-JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT-JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT-JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT-JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 19 décembre 1994

Questions fréquentes sur PETIT-JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETIT-JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETIT-JEAN PASCAL est 399 448 489. Le SIRET de son siège social est 399 448 489 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10399448489.

Où se situe le siège social de PETIT-JEAN PASCAL ?

Le siège social de PETIT-JEAN PASCAL est situé Imm les Silenes, 73550 Les Allues.