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PETIT MICHEL

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Siren444 302 723Entrepreneur individuel59163 SAINT-AYBERTCréée le 19 novembre 2002

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

PETIT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2002, identifié par le SIREN 444 302 723. Elle est domiciliée 38 rue de l'Eglise, 59163 Saint-Aybert. PETIT MICHEL relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de PETIT MICHEL

Dénomination
PETIT MICHEL
SIREN
444 302 723
SIRET (siège)
444 302 723 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44444302723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 302 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
19 novembre 2002
Siège social
38 RUE DE L'EGLISE, 59163, SAINT-AYBERT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PETIT MICHEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de PETIT MICHEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 59163 SAINT-AYBERTSiègeActif

    444 302 723 00010 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 0143Z

  • 39190 MAYNALActif

    444 302 723 00036 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 4781Z

  • 59494 PETITE-FORETFermé

    444 302 723 00028 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 4781Z

Documents juridiques de PETIT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2020

  • Acte

Conformité de PETIT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2002

Questions fréquentes sur PETIT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETIT MICHEL est 444 302 723. Le SIRET de son siège social est 444 302 723 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444302723.

Où se situe le siège social de PETIT MICHEL ?

Le siège social de PETIT MICHEL est situé 38 rue de l'Eglise, 59163 Saint-Aybert.

PETIT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT MICHEL.