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PETIT MICHEL

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Siren501 692 339Société étrangère MUSSY LA VILLECréée le 01 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT MICHEL est une société étrangère immatriculée le 1er septembre 2007 sous le numéro SIREN 501 692 339. Son siège social est situé rue du Buau 17 - 6750, Mussy la Ville. Son activité principale relève du code NAF 4778B.

Fiche d'identité de PETIT MICHEL

Dénomination
PETIT MICHEL
SIREN
501 692 339
SIRET (siège)
501 692 339 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03501692339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 692 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4778B
Date de création
01 septembre 2007
Siège social
RUE DU BUAU 17 - 6750, MUSSY LA VILLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PETIT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETIT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PETIT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MUSSY LA VILLESiègeActif

    501 692 339 00010 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4778B

Documents juridiques de PETIT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PETIT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur PETIT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETIT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETIT MICHEL est 501 692 339. Le SIRET de son siège social est 501 692 339 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03501692339.

Où se situe le siège social de PETIT MICHEL ?

Le siège social de PETIT MICHEL est situé rue du Buau 17 - 6750, Mussy la Ville.

PETIT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT MICHEL.

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