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PETIT MOUSSE

Active
Siren379 700 974SCI69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 15 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 700 974, PETIT MOUSSE est une SCI créée le 15 novembre 1990. Son siège social est situé 68 rue Roger Salengro, 69310 Oullins-Pierre-Benite. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUELINE COSTA en qualité de autre.

Fiche d'identité de PETIT MOUSSE

Dénomination
PETIT MOUSSE
SIREN
379 700 974
SIRET (siège)
379 700 974 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21379700974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 700 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
305 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
68 RUE ROGER SALENGRO, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT MOUSSE

Gestion de biens immobiliers

Finances de PETIT MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT MOUSSE

JC

JACQUELINE COSTA

Autre

Depuis la création (15 novembre 1990) · 35 ans

SC

STEPANIE COSTA

Autre

Depuis la création (15 novembre 1990) · 35 ans

DM

DIDIER MEZIANI

Autre

Depuis la création (15 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de PETIT MOUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif

    379 700 974 00015 · ouvert le 05 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETIT MOUSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de PETIT MOUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETIT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT MOUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur PETIT MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de PETIT MOUSSE ?

Le numéro SIREN de PETIT MOUSSE est 379 700 974. Le SIRET de son siège social est 379 700 974 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21379700974.

Qui dirige PETIT MOUSSE ?

PETIT MOUSSE est dirigée par JACQUELINE COSTA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETIT MOUSSE ?

Le siège social de PETIT MOUSSE est situé 68 rue Roger Salengro, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

PETIT MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT MOUSSE.

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