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PETIT PASCAL

Active
Siren405 093 311Entrepreneur individuel60360 FONTAINE-BONNELEAUCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1995 sous le numéro SIREN 405 093 311. Elle est domiciliée 24, 60360 Fontaine-Bonneleau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de PETIT PASCAL

Dénomination
PETIT PASCAL
SIREN
405 093 311
SIRET (siège)
405 093 311 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22405093311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 093 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
24, 60360, FONTAINE-BONNELEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PETIT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60360 FONTAINE-BONNELEAUSiègeFermé

    405 093 311 00018 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de PETIT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur PETIT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETIT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETIT PASCAL est 405 093 311. Le SIRET de son siège social est 405 093 311 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22405093311.

Où se situe le siège social de PETIT PASCAL ?

Le siège social de PETIT PASCAL est situé 24, 60360 Fontaine-Bonneleau.

PETIT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT PASCAL.

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