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PETIT PASCALE

Active
Siren792 292 708Entrepreneur individuel70800 CONFLANS-SUR-LANTERNECréée le 23 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 292 708, PETIT PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl de la Republique, 70800 Conflans-sur-Lanterne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de PETIT PASCALE

Dénomination
PETIT PASCALE
SIREN
792 292 708
SIRET (siège)
792 292 708 00023
N° TVA intracommunautaire
FR30792292708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 292 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
23 mars 2013
Siège social
11 PL DE LA REPUBLIQUE, 70800, CONFLANS-SUR-LANTERNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PETIT PASCALE

Vente à domicile

Finances de PETIT PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70800 CONFLANS-SUR-LANTERNESiègeActif

    792 292 708 00023 · ouvert le 18 août 2015 · NAF 4799A

  • 70270 MELISEYFermé

    792 292 708 00015 · ouvert le 23 mars 2013 · NAF 4799B

Documents juridiques de PETIT PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT PASCALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2013-04-10 · Début d'activité : 2013-03-23

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2013

Questions fréquentes sur PETIT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de PETIT PASCALE ?

Le numéro SIREN de PETIT PASCALE est 792 292 708. Le SIRET de son siège social est 792 292 708 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30792292708.

Où se situe le siège social de PETIT PASCALE ?

Le siège social de PETIT PASCALE est situé 11 Pl de la Republique, 70800 Conflans-sur-Lanterne.

PETIT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT PASCALE.

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