PETIT ROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PETIT ROY est une société civile immatriculée le 21 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 059 156. Elle est domiciliée 3346 Che du Carreau de Lanes, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE PETIT-PAS en qualité de autre.
Fiche d'identité de PETIT ROY
INSEE- Dénomination
- PETIT ROY
- SIREN
- 495 059 156
- SIRET (siège)
- 495 059 156 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR04495059156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 059 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2007
- Siège social
- 3346 CHE DU CARREAU DE LANES, 30900, NIMES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PETIT ROY
Acquisition de tous biens et droits mobiliers et immobiliers tant en France qu'à l'étranger en pleine propriété et nue propriété, usufruit, l'administration, la gestion d'un patrimoine social
Finances de PETIT ROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETIT ROY
INSEEÉtablissements de PETIT ROY
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
495 059 156 00044 · ouvert le 30 août 2024 · NAF 6820B
- 30740 LE CAILARFermé
495 059 156 00010 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 6832A
- 83260 LA CRAUFermé
495 059 156 00028 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 6832A
Documents juridiques de PETIT ROY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PETIT ROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETIT ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PETIT ROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETIT ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETIT ROY
BODACCQuestions fréquentes sur PETIT ROY
Quel est le numéro SIREN de PETIT ROY ?
Le numéro SIREN de PETIT ROY est 495 059 156. Le SIRET de son siège social est 495 059 156 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04495059156.
Qui dirige PETIT ROY ?
PETIT ROY est dirigée par PHILIPPE PETIT-PAS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PETIT ROY ?
Le siège social de PETIT ROY est situé 3346 Che du Carreau de Lanes, 30900 Nimes.
PETIT ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIT ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIT ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT ROY.
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