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PETIT SYLVAIN

Active
Siren412 293 805Entrepreneur individuel71310 SAINT-BONNET-EN-BRESSECréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 412 293 805. Elle est domiciliée Le Grand Taperey, 71310 Saint-Bonnet-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETIT SYLVAIN

Dénomination
PETIT SYLVAIN
SIREN
412 293 805
SIRET (siège)
412 293 805 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89412293805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 293 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
LE GRAND TAPEREY, 71310, SAINT-BONNET-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PETIT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71310 SAINT-BONNET-EN-BRESSESiègeActif

    412 293 805 00013 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PETIT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur PETIT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN est 412 293 805. Le SIRET de son siège social est 412 293 805 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89412293805.

Où se situe le siège social de PETIT SYLVAIN ?

Le siège social de PETIT SYLVAIN est situé Le Grand Taperey, 71310 Saint-Bonnet-en-Bresse.

PETIT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT SYLVAIN.

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