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PETIT SYLVAIN

Active
Siren799 413 893Entrepreneur individuel38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETIT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 413 893. Son siège social est situé 372 rue de la Prefecture, 38510 Saint-Victor-de-Morestel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de PETIT SYLVAIN

Dénomination
PETIT SYLVAIN
SIREN
799 413 893
SIRET (siège)
799 413 893 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14799413893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 413 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
372 RUE DE LA PREFECTURE, 38510, SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIT SYLVAIN

Agences immobilières

Finances de PETIT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELSiègeActif

    799 413 893 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6831Z

Documents juridiques de PETIT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETIT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur PETIT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN est 799 413 893. Le SIRET de son siège social est 799 413 893 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14799413893.

Où se situe le siège social de PETIT SYLVAIN ?

Le siège social de PETIT SYLVAIN est situé 372 rue de la Prefecture, 38510 Saint-Victor-de-Morestel.

PETIT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT SYLVAIN.

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