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PETIT SYLVAIN

Active
Siren823 400 429Entrepreneur individuel11700 PépieuxCréée le 09 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 400 429, PETIT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 2016. Elle est domiciliée 3 RUE Jean Moulin, 11700 Pépieux. Son activité principale relève du code NAF 3220Z.

Fiche d'identité de PETIT SYLVAIN

Dénomination
PETIT SYLVAIN
SIREN
823 400 429
SIRET (siège)
823 400 429 00044
N° TVA intracommunautaire
FR75823400429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 400 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3220Z
Date de création
09 décembre 2016
Siège social
3 RUE Jean Moulin, 11700, Pépieux
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PETIT SYLVAIN

Fabrication d'instruments de musique

Finances de PETIT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETIT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETIT SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 11700 PépieuxSiègeActif

    823 400 429 00044 · ouvert le 13 juin 2019 · NAF 3220Z

  • 30120 LE VIGANFermé

    823 400 429 00010 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 3220Z

  • 30120 LE VIGANFermé

    823 400 429 00028 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 3220Z

  • 11100 NARBONNEFermé

    823 400 429 00036 · ouvert le 13 juin 2019 · NAF 3220Z

Documents juridiques de PETIT SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PETIT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETIT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETIT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETIT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2016

Questions fréquentes sur PETIT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PETIT SYLVAIN est 823 400 429. Le SIRET de son siège social est 823 400 429 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75823400429.

Où se situe le siège social de PETIT SYLVAIN ?

Le siège social de PETIT SYLVAIN est situé 3 RUE Jean Moulin, 11700 Pépieux.

PETIT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIT SYLVAIN.

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