317 117 133
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 317 117 133
INSEE- Dénomination
- 317 117 133
- SIREN
- 317 117 133
- SIRET (siège)
- 317 117 133 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR49317117133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 117 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- BOUZONVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 317 117 133
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 317 117 133
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 317 117 133
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BOUZONVILLESiègeActif
317 117 133 00031 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 7111Z
- BOUZONVILLEActif
317 117 133 00049 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 7112B
Conformité de 317 117 133
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 317 117 133. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 317 117 133 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 317 117 133
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
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