Petitjean Bernard

Active

Siren994 171 759Entrepreneur individuel71480 Le MiroirCréée le 04 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Petitjean Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 171 759. Le siège social de l'entreprise se trouve 2343 Route des Tupins, 71480 Le Miroir. Son activité principale relève du code NAF 1629Z.

Fiche d'identité de Petitjean Bernard

INSEE

Dénomination: Petitjean Bernard
SIREN: 994 171 759
SIRET (siège): 994 171 759 00016
N° TVA intracommunautaire: FR29994171759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 171 759
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1629Z
Date de création: 04 décembre 2025
Siège social: 2343 Route des Tupins, 71480, Le Miroir
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Petitjean Bernard

Fabrication d'articles en bois

Finances de Petitjean Bernard

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Petitjean Bernard

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Petitjean Bernard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71480 Le MiroirSiègeActif
994 171 759 00016 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de Petitjean Bernard

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Petitjean Bernard

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Petitjean Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Petitjean Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Petitjean Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Petitjean Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Petitjean Bernard

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 décembre 2025création
Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur Petitjean Bernard

Quel est le numéro SIREN de Petitjean Bernard ?

Le numéro SIREN de Petitjean Bernard est 994 171 759. Le SIRET de son siège social est 994 171 759 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29994171759.

Où se situe le siège social de Petitjean Bernard ?

Le siège social de Petitjean Bernard est situé 2343 Route des Tupins, 71480 Le Miroir.