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PETITJEAN DANIEL

Active
Siren513 498 238Entrepreneur individuel27120 PACY-SUR-EURECréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETITJEAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 498 238. Son siège social est situé 5 rue Montferrand Clos Montferrand Bat B Appartement 11, 27120 Pacy-sur-Eure. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de PETITJEAN DANIEL

Dénomination
PETITJEAN DANIEL
SIREN
513 498 238
SIRET (siège)
513 498 238 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90513498238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 498 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
5 RUE MONTFERRAND CLOS MONTFERRAND BAT B APPARTEMENT 11, 27120, PACY-SUR-EURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITJEAN DANIEL

Achat revente de matériels de sport et produits bien-être.

Finances de PETITJEAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITJEAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITJEAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 PACY-SUR-EURESiègeActif

    513 498 238 00015 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de PETITJEAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITJEAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITJEAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITJEAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITJEAN DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur PETITJEAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN DANIEL est 513 498 238. Le SIRET de son siège social est 513 498 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90513498238.

Où se situe le siège social de PETITJEAN DANIEL ?

Le siège social de PETITJEAN DANIEL est situé 5 rue Montferrand Clos Montferrand Bat B Appartement 11, 27120 Pacy-sur-Eure.

PETITJEAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITJEAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITJEAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITJEAN DANIEL.

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