PETITJEAN FREDERIC

Active

Siren402 951 586Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 12 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 951 586, PETITJEAN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 12 août 1995. Elle est domiciliée 2 rue de l'Eglise, 25360 Gonsans. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de PETITJEAN FREDERIC

INSEE

Dénomination: PETITJEAN FREDERIC
SIREN: 402 951 586
SIRET (siège): 402 951 586 00013
N° TVA intracommunautaire: FR30402951586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 951 586
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 12 août 1995
Siège social: 2 RUE DE L'EGLISE, 25360, GONSANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PETITJEAN FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PETITJEAN FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITJEAN FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITJEAN FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

25360 GONSANSSiègeFermé
402 951 586 00013 · ouvert le 12 août 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de PETITJEAN FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITJEAN FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITJEAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITJEAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITJEAN FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 août 1995

Questions fréquentes sur PETITJEAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN FREDERIC est 402 951 586. Le SIRET de son siège social est 402 951 586 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30402951586.

Où se situe le siège social de PETITJEAN FREDERIC ?

Le siège social de PETITJEAN FREDERIC est situé 2 rue de l'Eglise, 25360 Gonsans.