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PETITJEAN PASCAL

Active
Siren382 512 002Entrepreneur individuel71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETITJEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1991, identifié par le SIREN 382 512 002. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Imp des Sources Lieu Dit Villevaudrey, 71580 Savigny-en-Revermont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de PETITJEAN PASCAL

Dénomination
PETITJEAN PASCAL
SIREN
382 512 002
SIRET (siège)
382 512 002 00041
N° TVA intracommunautaire
FR22382512002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 512 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
30 IMP DES SOURCES LIEU DIT VILLEVAUDREY, 71580, SAVIGNY-EN-REVERMONT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PETITJEAN PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de PETITJEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITJEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITJEAN PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTSiègeActif

    382 512 002 00041 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7022Z

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    382 512 002 00017 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 741A

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    382 512 002 00025 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 7022Z

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    382 512 002 00033 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 741C

Documents juridiques de PETITJEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITJEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITJEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITJEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITJEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITJEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur PETITJEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN PASCAL est 382 512 002. Le SIRET de son siège social est 382 512 002 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22382512002.

Où se situe le siège social de PETITJEAN PASCAL ?

Le siège social de PETITJEAN PASCAL est situé 30 Imp des Sources Lieu Dit Villevaudrey, 71580 Savigny-en-Revermont.

PETITJEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITJEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITJEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITJEAN PASCAL.

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