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PETITJEAN SAS

Active
Siren831 854 864SAS25000 BesançonCréée le 08 septembre 2017

4711C · Supérettes

Documents
Capital social
10,0 k€

PETITJEAN SAS est une SAS immatriculée le 8 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 854 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Chemin des Vareilles, 25000 Besançon. Elle exerce une activité de supérettes (code NAF 4711C). CHRISTOPHE PETITJEAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PETITJEAN SAS

Dénomination
PETITJEAN SAS
SIREN
831 854 864
SIRET (siège)
831 854 864 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14831854864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 854 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4711C - Supérettes
Date de création
08 septembre 2017
Siège social
23 Chemin des Vareilles, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PETITJEAN SAS

Exploitation d'un fonds de commerce de distribution au détail de produits alimentaires et non alimentaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de PETITJEAN SAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETITJEAN SAS

CM

CATHERINE MOISY

Directeur général

Depuis la création (08 septembre 2017) · 9 ans

CP

CHRISTOPHE PETITJEAN

Président de SAS

Depuis la création (08 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de PETITJEAN SAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    831 854 864 00012 · ouvert le 22 novembre 2017 · NAF 4711C

Documents juridiques de PETITJEAN SAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2017

  • Acte

Conformité de PETITJEAN SAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITJEAN SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent PETITJEAN SAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETITJEAN SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITJEAN SAS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2017-11-22

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-09-08

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2017

Questions fréquentes sur PETITJEAN SAS

Quel est le numéro SIREN de PETITJEAN SAS ?

Le numéro SIREN de PETITJEAN SAS est 831 854 864. Le SIRET de son siège social est 831 854 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14831854864.

Qui dirige PETITJEAN SAS ?

PETITJEAN SAS est dirigée par CHRISTOPHE PETITJEAN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETITJEAN SAS ?

Le siège social de PETITJEAN SAS est situé 23 Chemin des Vareilles, 25000 Besançon.

PETITJEAN SAS est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITJEAN SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITJEAN SAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITJEAN SAS.