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PETITPAS FRANCOIS

Active
Siren380 166 801Entrepreneur individuel27940 PORT-MORTCréée le 15 décembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 380 166 801, PETITPAS FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 B rue de la Mi-Voie, 27940 Port-Mort. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PETITPAS FRANCOIS

Dénomination
PETITPAS FRANCOIS
SIREN
380 166 801
SIRET (siège)
380 166 801 00023
N° TVA intracommunautaire
FR23380166801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 166 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 décembre 1990
Siège social
22 B RUE DE LA MI-VOIE, 27940, PORT-MORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PETITPAS FRANCOIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PETITPAS FRANCOIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 27940 PORT-MORTSiègeFermé

    380 166 801 00023 · ouvert le 05 décembre 1990 · NAF 0111Z

  • 27940 PORT-MORTFermé

    380 166 801 00015 · ouvert le 05 décembre 1990 · NAF 451A

Conformité de PETITPAS FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITPAS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITPAS FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1990

Questions fréquentes sur PETITPAS FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de PETITPAS FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de PETITPAS FRANCOIS est 380 166 801. Le SIRET de son siège social est 380 166 801 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23380166801.

Où se situe le siège social de PETITPAS FRANCOIS ?

Le siège social de PETITPAS FRANCOIS est situé 22 B rue de la Mi-Voie, 27940 Port-Mort.

PETITPAS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITPAS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITPAS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS FRANCOIS.

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