PETITPAS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETITPAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1994, identifié par le SIREN 399 585 827. Son siège social est situé Brasseaux, 77560 Villiers-Saint-Georges. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PETITPAS PASCAL
INSEE- Dénomination
- PETITPAS PASCAL
- SIREN
- 399 585 827
- SIRET (siège)
- 399 585 827 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65399585827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 585 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 novembre 1994
- Siège social
- BRASSEAUX, 77560, VILLIERS-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PETITPAS PASCAL
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PETITPAS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITPAS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETITPAS PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 77560 VILLIERS-SAINT-GEORGESSiègeActif
399 585 827 00013 · ouvert le 11 novembre 1994 · NAF 0111Z
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEActif
399 585 827 00021 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A
Documents juridiques de PETITPAS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETITPAS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITPAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETITPAS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETITPAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETITPAS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1994
Questions fréquentes sur PETITPAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PETITPAS PASCAL ?
Le numéro SIREN de PETITPAS PASCAL est 399 585 827. Le SIRET de son siège social est 399 585 827 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65399585827.
Où se situe le siège social de PETITPAS PASCAL ?
Le siège social de PETITPAS PASCAL est situé Brasseaux, 77560 Villiers-Saint-Georges.
PETITPAS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITPAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITPAS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS PASCAL.
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