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PETITPAS SEBASTIEN

Active
Siren403 605 892Entrepreneur individuel97133 SAINT BARTHELEMYCréée le 12 janvier 1999
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETITPAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 1999, identifié par le SIREN 403 605 892. Elle est domiciliée Ld Anse des Cayes Cz R.greaux Bungalow N 3, 97133 Saint Barthelemy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de PETITPAS SEBASTIEN

Dénomination
PETITPAS SEBASTIEN
SIREN
403 605 892
SIRET (siège)
403 605 892 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56403605892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 605 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
12 janvier 1999
Siège social
LD ANSE DES CAYES CZ R.GREAUX BUNGALOW N 3, 97133, SAINT BARTHELEMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITPAS SEBASTIEN

ELECTRICITE

Finances de PETITPAS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETITPAS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETITPAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeFermé

    403 605 892 00013 · ouvert le 06 décembre 1995 · NAF 4321A

Documents juridiques de PETITPAS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETITPAS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITPAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETITPAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETITPAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETITPAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1999

Questions fréquentes sur PETITPAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PETITPAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PETITPAS SEBASTIEN est 403 605 892. Le SIRET de son siège social est 403 605 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56403605892.

Où se situe le siège social de PETITPAS SEBASTIEN ?

Le siège social de PETITPAS SEBASTIEN est situé Ld Anse des Cayes Cz R.greaux Bungalow N 3, 97133 Saint Barthelemy.

PETITPAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITPAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITPAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS SEBASTIEN.