PETITPAS SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETITPAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 1999, identifié par le SIREN 403 605 892. Elle est domiciliée Ld Anse des Cayes Cz R.greaux Bungalow N 3, 97133 Saint Barthelemy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.
Fiche d'identité de PETITPAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PETITPAS SEBASTIEN
- SIREN
- 403 605 892
- SIRET (siège)
- 403 605 892 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56403605892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 605 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 12 janvier 1999
- Siège social
- LD ANSE DES CAYES CZ R.GREAUX BUNGALOW N 3, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETITPAS SEBASTIEN
ELECTRICITE
Finances de PETITPAS SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITPAS SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETITPAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeFermé
403 605 892 00013 · ouvert le 06 décembre 1995 · NAF 4321A
Documents juridiques de PETITPAS SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETITPAS SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETITPAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETITPAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITPAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETITPAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETITPAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 1999
Questions fréquentes sur PETITPAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PETITPAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PETITPAS SEBASTIEN est 403 605 892. Le SIRET de son siège social est 403 605 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56403605892.
Où se situe le siège social de PETITPAS SEBASTIEN ?
Le siège social de PETITPAS SEBASTIEN est situé Ld Anse des Cayes Cz R.greaux Bungalow N 3, 97133 Saint Barthelemy.
PETITPAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITPAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITPAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITPAS SEBASTIEN.
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