PETITS BROTTEAUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 257 312, PETITS BROTTEAUX est une SCI créée le 5 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Petits Brotteaux, 69340 Francheville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE DA COSTA en qualité de autre.
Fiche d'identité de PETITS BROTTEAUX
INSEE- Dénomination
- PETITS BROTTEAUX
- SIREN
- 512 257 312
- SIRET (siège)
- 512 257 312 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75512257312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 257 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 mai 2009
- Siège social
- 2 IMP DES PETITS BROTTEAUX, 69340, FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETITS BROTTEAUX
Acquisition, administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de PETITS BROTTEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETITS BROTTEAUX
INSEEÉtablissements de PETITS BROTTEAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69340 FRANCHEVILLESiègeActif
512 257 312 00011 · ouvert le 02 mai 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de PETITS BROTTEAUX
INPIConformité de PETITS BROTTEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITS BROTTEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PETITS BROTTEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PETITS BROTTEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETITS BROTTEAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-02
- création
Date d'effet : 05 mai 2009
Questions fréquentes sur PETITS BROTTEAUX
Quel est le numéro SIREN de PETITS BROTTEAUX ?
Le numéro SIREN de PETITS BROTTEAUX est 512 257 312. Le SIRET de son siège social est 512 257 312 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75512257312.
Qui dirige PETITS BROTTEAUX ?
PETITS BROTTEAUX est dirigée par MARIE DA COSTA, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PETITS BROTTEAUX ?
Le siège social de PETITS BROTTEAUX est situé 2 Imp des Petits Brotteaux, 69340 Francheville.
PETITS BROTTEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, PETITS BROTTEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETITS BROTTEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITS BROTTEAUX.
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