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PETITS BROTTEAUX

Active
Siren512 257 312SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 05 mai 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 257 312, PETITS BROTTEAUX est une SCI créée le 5 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Petits Brotteaux, 69340 Francheville. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE DA COSTA en qualité de autre.

Fiche d'identité de PETITS BROTTEAUX

Dénomination
PETITS BROTTEAUX
SIREN
512 257 312
SIRET (siège)
512 257 312 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75512257312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 257 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 mai 2009
Siège social
2 IMP DES PETITS BROTTEAUX, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETITS BROTTEAUX

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de PETITS BROTTEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PETITS BROTTEAUX

MD

MARIE DA COSTA

Autre

Depuis la création (05 mai 2009) · 17 ans

JS

JOSE SAMPAIO

Autre

Depuis la création (05 mai 2009) · 17 ans

HS

HERVE SAMPAIO

Autre

Depuis la création (05 mai 2009) · 17 ans

CS

CELINE SAMPAIO

Autre

Depuis la création (05 mai 2009) · 17 ans

Établissements de PETITS BROTTEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    512 257 312 00011 · ouvert le 02 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de PETITS BROTTEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2009

  • Acte

Conformité de PETITS BROTTEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETITS BROTTEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PETITS BROTTEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PETITS BROTTEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETITS BROTTEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-02

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2009

Questions fréquentes sur PETITS BROTTEAUX

Quel est le numéro SIREN de PETITS BROTTEAUX ?

Le numéro SIREN de PETITS BROTTEAUX est 512 257 312. Le SIRET de son siège social est 512 257 312 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75512257312.

Qui dirige PETITS BROTTEAUX ?

PETITS BROTTEAUX est dirigée par MARIE DA COSTA, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PETITS BROTTEAUX ?

Le siège social de PETITS BROTTEAUX est situé 2 Imp des Petits Brotteaux, 69340 Francheville.

PETITS BROTTEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, PETITS BROTTEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETITS BROTTEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETITS BROTTEAUX.