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PEUT-ETRE

Active
Siren383 112 125SARL74140 VEIGY-FONCENEXCréée le 07 octobre 1991

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 112 125, PEUT-ETRE est une SARL créée le 7 octobre 1991. Elle est domiciliée 766 Rte des Trepets, 74140 Veigy-Foncenex. Son activité principale est fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de PEUT-ETRE

Dénomination
PEUT-ETRE
SIREN
383 112 125
SIRET (siège)
383 112 125 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71383112125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 112 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
07 octobre 1991
Siège social
766 RTE DES TREPETS, 74140, VEIGY-FONCENEX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PEUT-ETRE

CREAT FAB VETEMENTS PRET A PORTER

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Finances de PEUT-ETRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEUT-ETRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PEUT-ETRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74140 VEIGY-FONCENEXSiègeActif

    383 112 125 00026 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 1413Z

  • 74140 DOUVAINEFermé

    383 112 125 00018 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 182D

Documents juridiques de PEUT-ETRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 1999

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1997

  • Acte

Conformité de PEUT-ETRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEUT-ETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent PEUT-ETRE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PEUT-ETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PEUT-ETRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1991

Questions fréquentes sur PEUT-ETRE

Quel est le numéro SIREN de PEUT-ETRE ?

Le numéro SIREN de PEUT-ETRE est 383 112 125. Le SIRET de son siège social est 383 112 125 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71383112125.

Où se situe le siège social de PEUT-ETRE ?

Le siège social de PEUT-ETRE est situé 766 Rte des Trepets, 74140 Veigy-Foncenex.

PEUT-ETRE est-elle toujours en activité ?

Oui, PEUT-ETRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEUT-ETRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEUT-ETRE.

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