PEYNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 210 k€
- Effectif
- Non publié
PEYNIER est une SARL immatriculée le 16 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 667 415. Elle est domiciliée Imp du Paneyron impasse du Paneyron Vars 2000, 05560 Vars. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-LOUIS SITTARO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PEYNIER
INSEE- Dénomination
- PEYNIER
- SIREN
- 534 667 415
- SIRET (siège)
- 534 667 415 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR72534667415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 667 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2011
- Siège social
- IMP DU PANEYRON IMPASSE DU PANEYRON VARS 2000, 05560, VARS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PEYNIER
L'acquisition, l'administration et la gestion, par location ou autrement, de tous immeubles, biens et droits immobiliers toutes operations industrielles, commerciales et financieres, mobileres et immobilieres, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes.
Finances de PEYNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PEYNIER
INSEEÉtablissements de PEYNIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05560 VARSSiègeActif
534 667 415 00036 · ouvert le 04 juillet 2022 · NAF 6820B
- 13260 CASSISFermé
534 667 415 00010 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 6820B
- 13420 GEMENOSFermé
534 667 415 00028 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de PEYNIER
INPIComptes annuels de PEYNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEYNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PEYNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEYNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent PEYNIER. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01095
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/01349
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-24.414
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 octobre 2004 · N° 03-85.883
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 98-20.314
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2000 · N° 98-15.184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 1998 · N° 95-15.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 95-60.726
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 avril 1997 · N° 95-41.513
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1997 · N° 95-15.322
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1997 · N° 93-14.549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juin 1994 · N° 92-13.935
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-20.337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 janvier 1992 · N° 90-14.649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PEYNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PEYNIER
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de gap
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de gap
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de gap
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-13
- création
Date d'effet : 16 septembre 2011
Questions fréquentes sur PEYNIER
Quel est le numéro SIREN de PEYNIER ?
Le numéro SIREN de PEYNIER est 534 667 415. Le SIRET de son siège social est 534 667 415 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72534667415.
Qui dirige PEYNIER ?
PEYNIER est dirigée par JEAN-LOUIS SITTARO, gérant.
Où se situe le siège social de PEYNIER ?
Le siège social de PEYNIER est situé Imp du Paneyron impasse du Paneyron Vars 2000, 05560 Vars.
PEYNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PEYNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEYNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEYNIER.
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