PEYREMORTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PEYREMORTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2005, identifié par le SIREN 481 117 422. Elle est domiciliée 109 Mte de la Tour, 38420 Murianette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.
Fiche d'identité de PEYREMORTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- PEYREMORTE PASCAL
- SIREN
- 481 117 422
- SIRET (siège)
- 481 117 422 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR38481117422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 117 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 01 mars 2005
- Siège social
- 109 MTE DE LA TOUR, 38420, MURIANETTE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PEYREMORTE PASCAL
Programmation informatique
Finances de PEYREMORTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PEYREMORTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PEYREMORTE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38420 MURIANETTESiègeActif
481 117 422 00032 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6201Z
- 38800 CHAMPAGNIERFermé
481 117 422 00016 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6201Z
- 38420 DOMENEFermé
481 117 422 00024 · ouvert le 12 octobre 2018 · NAF 6201Z
Documents juridiques de PEYREMORTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PEYREMORTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEYREMORTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PEYREMORTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEYREMORTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEYREMORTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PEYREMORTE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2005
Questions fréquentes sur PEYREMORTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PEYREMORTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de PEYREMORTE PASCAL est 481 117 422. Le SIRET de son siège social est 481 117 422 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38481117422.
Où se situe le siège social de PEYREMORTE PASCAL ?
Le siège social de PEYREMORTE PASCAL est situé 109 Mte de la Tour, 38420 Murianette.
PEYREMORTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PEYREMORTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEYREMORTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEYREMORTE PASCAL.
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