CheckersProcédures

PEYTIER PASCAL

Active
Siren413 715 103Entrepreneur individuel84300 CAVAILLONCréée le 01 juillet 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PEYTIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1994, identifié par le SIREN 413 715 103. Elle est domiciliée Plan du Roulet, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PEYTIER PASCAL

Dénomination
PEYTIER PASCAL
SIREN
413 715 103
SIRET (siège)
413 715 103 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57413715103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 715 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
PLAN DU ROULET, 84300, CAVAILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PEYTIER PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PEYTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEYTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEYTIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeActif

    413 715 103 00011 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0124Z

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEActif

    413 715 103 00029 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de PEYTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEYTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEYTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEYTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEYTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEYTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEYTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur PEYTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PEYTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PEYTIER PASCAL est 413 715 103. Le SIRET de son siège social est 413 715 103 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57413715103.

Où se situe le siège social de PEYTIER PASCAL ?

Le siège social de PEYTIER PASCAL est situé Plan du Roulet, 84300 Cavaillon.

PEYTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PEYTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEYTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEYTIER PASCAL.