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PEZET RAPHAEL

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Siren797 511 557Entrepreneur individuel31170 TOURNEFEUILLECréée le 11 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 511 557, PEZET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Camargue, 31170 Tournefeuille. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de PEZET RAPHAEL

Dénomination
PEZET RAPHAEL
SIREN
797 511 557
SIRET (siège)
797 511 557 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01797511557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 511 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
11 septembre 2013
Siège social
11 RUE DE LA CAMARGUE, 31170, TOURNEFEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PEZET RAPHAEL

Autre création artistique

Finances de PEZET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEZET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEZET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31170 TOURNEFEUILLESiègeActif

    797 511 557 00010 · ouvert le 11 septembre 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de PEZET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEZET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEZET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEZET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEZET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEZET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEZET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2013

Questions fréquentes sur PEZET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PEZET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PEZET RAPHAEL est 797 511 557. Le SIRET de son siège social est 797 511 557 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01797511557.

Où se situe le siège social de PEZET RAPHAEL ?

Le siège social de PEZET RAPHAEL est situé 11 rue de la Camargue, 31170 Tournefeuille.

PEZET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PEZET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEZET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEZET RAPHAEL.

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