PHILIBERT JACQUES

Active

Siren440 352 193Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 352 193, PHILIBERT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Les Frumiers, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PHILIBERT JACQUES

INSEE

Dénomination: PHILIBERT JACQUES
SIREN: 440 352 193
SIRET (siège): 440 352 193 00013
N° TVA intracommunautaire: FR11440352193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 352 193
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: LES FRUMIERS, 73620, HAUTELUCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PHILIBERT JACQUES

Location de logements

Finances de PHILIBERT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIBERT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIBERT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73620 HAUTELUCESiègeActif
440 352 193 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de PHILIBERT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIBERT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIBERT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIBERT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIBERT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIBERT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIBERT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur PHILIBERT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PHILIBERT JACQUES ?

Le numéro SIREN de PHILIBERT JACQUES est 440 352 193. Le SIRET de son siège social est 440 352 193 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440352193.

Où se situe le siège social de PHILIBERT JACQUES ?

Le siège social de PHILIBERT JACQUES est situé Les Frumiers, 73620 Hauteluce.