PHILIBERT PASCAL

Active

Siren395 173 669Entrepreneur individuel71420 CIRY-LE-NOBLECréée le 27 mai 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 173 669, PHILIBERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 1994. Son siège social est situé rue du 8 Mai 1945 Bat B N 13, 71420 Ciry-le-Noble. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Dénomination: PHILIBERT PASCAL
SIREN: 395 173 669
SIRET (siège): 395 173 669 00023
N° TVA intracommunautaire: FR17395173669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 173 669
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 27 mai 1994
Siège social: RUE DU 8 MAI 1945 BAT B N 13, 71420, CIRY-LE-NOBLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PHILIBERT PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIBERT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71420 CIRY-LE-NOBLESiègeActif
395 173 669 00023 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 9609Z
71420 CIRY-LE-NOBLEFermé
395 173 669 00015 · ouvert le 27 mai 1994 · NAF 524Y

Documents juridiques de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIBERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 27 mai 1994

Questions fréquentes sur PHILIBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL est 395 173 669. Le SIRET de son siège social est 395 173 669 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17395173669.

Où se situe le siège social de PHILIBERT PASCAL ?

Le siège social de PHILIBERT PASCAL est situé rue du 8 Mai 1945 Bat B N 13, 71420 Ciry-le-Noble.