PHILIBERT PASCAL

Active

Siren801 419 961Entrepreneur individuel01750 REPLONGESCréée le 01 janvier 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PHILIBERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 801 419 961. Elle est domiciliée 545 B rue de Pain Blanc, 01750 Replonges. Son activité principale relève du code NAF 7740Z.

Fiche d'identité de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Dénomination: PHILIBERT PASCAL
SIREN: 801 419 961
SIRET (siège): 801 419 961 00025
N° TVA intracommunautaire: FR47801419961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 419 961
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7740Z
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: 545 B RUE DE PAIN BLANC, 01750, REPLONGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PHILIBERT PASCAL

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Finances de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIBERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIBERT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01750 REPLONGESSiègeActif
801 419 961 00025 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 7740Z

Documents juridiques de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIBERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIBERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur PHILIBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PHILIBERT PASCAL est 801 419 961. Le SIRET de son siège social est 801 419 961 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47801419961.

Où se situe le siège social de PHILIBERT PASCAL ?

Le siège social de PHILIBERT PASCAL est situé 545 B rue de Pain Blanc, 01750 Replonges.