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923 380 513

Active
Siren923 380 513Entrepreneur individuel USSELCréée le 10 avril 2023

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 923 380 513

Dénomination
923 380 513
SIREN
923 380 513
SIRET (siège)
923 380 513 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31923380513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 380 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
10 avril 2023
Siège social
USSEL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 923 380 513

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 923 380 513

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 380 513

1 établissement, dont 1 en activité.

  • USSELSiègeActif

    923 380 513 00013 · ouvert le 10 avril 2023 · NAF 9003A

Conformité de 923 380 513

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 380 513. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 380 513 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 380 513

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2023