PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 80,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 985 662, PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est une SAS créée le 15 octobre 2007. Son siège social est situé 61 rue du Moulin du Temple, 76113 Hautot-sur-Seine. PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par PHILIPPE LEMONNIER, liquidateur.
Fiche d'identité de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
- SIREN
- 498 985 662
- SIRET (siège)
- 498 985 662 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36498985662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 985 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 octobre 2007
- Siège social
- 61 RUE DU MOULIN DU TEMPLE, 76113, HAUTOT-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
Exercice de la profession d'architecte
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Finances de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
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INSEEÉtablissements de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76113 HAUTOT-SUR-SEINESiègeActif
498 985 662 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7111Z
Documents juridiques de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
INPIConformité de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026027796
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 19 février 2025 · N° 20/07693
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 15 octobre 2007
Questions fréquentes sur PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est 498 985 662. Le SIRET de son siège social est 498 985 662 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36498985662.
Qui dirige PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE ?
PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est dirigée par PHILIPPE LEMONNIER, liquidateur.
Où se situe le siège social de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE ?
Le siège social de PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est situé 61 rue du Moulin du Temple, 76113 Hautot-sur-Seine.
PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHILIPPE LEMONNIER ARCHITECTE.
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