PHILIPPE PAULETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PHILIPPE PAULETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 394 162 994. Son siège social est situé à Ternand (69620). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de PHILIPPE PAULETTE
INSEE- Dénomination
- PHILIPPE PAULETTE
- SIREN
- 394 162 994
- SIRET (siège)
- 394 162 994 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18394162994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 162 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 69620, TERNAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PHILIPPE PAULETTE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PHILIPPE PAULETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PHILIPPE PAULETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PHILIPPE PAULETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69620 TERNANDSiègeFermé
394 162 994 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011G
Documents juridiques de PHILIPPE PAULETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PHILIPPE PAULETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIPPE PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PHILIPPE PAULETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PHILIPPE PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PHILIPPE PAULETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur PHILIPPE PAULETTE
Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE PAULETTE ?
Le numéro SIREN de PHILIPPE PAULETTE est 394 162 994. Le SIRET de son siège social est 394 162 994 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18394162994.
Où se situe le siège social de PHILIPPE PAULETTE ?
Le siège social de PHILIPPE PAULETTE est situé 69620 Ternand.
PHILIPPE PAULETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PHILIPPE PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PHILIPPE PAULETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHILIPPE PAULETTE.
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