PHILIPPE SEBASTIEN

Active

Siren404 410 029Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 05 juillet 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PHILIPPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1995, identifié par le SIREN 404 410 029. Elle est domiciliée 39 rue des Granges, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PHILIPPE SEBASTIEN
SIREN: 404 410 029
SIRET (siège): 404 410 029 00064
N° TVA intracommunautaire: FR77404410029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 410 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 05 juillet 1995
Siège social: 39 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de PHILIPPE SEBASTIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

6 établissements, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
404 410 029 00064 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690D
25000 BESANCONFermé
404 410 029 00015 · ouvert le 05 juillet 1995 · NAF 851G
25000 BESANCONFermé
404 410 029 00023 · ouvert le 25 décembre 1995 · NAF 851G
25000 BESANCONFermé
404 410 029 00031 · ouvert le 14 février 2002 · NAF 851G
25000 BESANCONFermé
404 410 029 00049 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 8690D
25000 BESANCONFermé
404 410 029 00056 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 8690D

Documents juridiques de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIPPE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIPPE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIPPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIPPE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 juillet 1995

Questions fréquentes sur PHILIPPE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN est 404 410 029. Le SIRET de son siège social est 404 410 029 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77404410029.

Où se situe le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN est situé 39 rue des Granges, 25000 Besancon.