PHILIPPE SEBASTIEN

Active

Siren927 523 480Entrepreneur individuel25250 L'Isle-sur-le-DoubsCréée le 10 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 523 480, PHILIPPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2024. Elle est domiciliée 6 IMP Andre Roz, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PHILIPPE SEBASTIEN
SIREN: 927 523 480
SIRET (siège): 927 523 480 00014
N° TVA intracommunautaire: FR31927523480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 927 523 480
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 10 avril 2024
Siège social: 6 IMP Andre Roz, 25250, L'Isle-sur-le-Doubs
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PHILIPPE SEBASTIEN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PHILIPPE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25250 L'Isle-sur-le-DoubsSiègeActif
927 523 480 00014 · ouvert le 11 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PHILIPPE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHILIPPE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PHILIPPE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHILIPPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PHILIPPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PHILIPPE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 10 avril 2024

Questions fréquentes sur PHILIPPE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PHILIPPE SEBASTIEN est 927 523 480. Le SIRET de son siège social est 927 523 480 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31927523480.

Où se situe le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN ?

Le siège social de PHILIPPE SEBASTIEN est situé 6 IMP Andre Roz, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.