PHOEBUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
PHOEBUS est une SAS immatriculée le 23 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 834 532. Elle est domiciliée 250 RUE Victor Baltard, 13290 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PATRICK BONNARD, président de sas.
Fiche d'identité de PHOEBUS
INSEE- Dénomination
- PHOEBUS
- SIREN
- 413 834 532
- SIRET (siège)
- 413 834 532 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR26413834532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 834 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 septembre 1997
- Siège social
- 250 RUE Victor Baltard, 13290, Aix-en-Provence
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PHOEBUS
- Prestations de conseil et accompagnement auprès des particuliers, des entreprises, des collectivités et autres organismes publics ou privés ; - Le Conseil en stratégie, organisation, gestion, systèmes d'information, marketing et communication, de la conception à la mise en œuvre ; - Le Conseil en réparations de biens immobiliers et réparation de véhicules ; - L'achat et la vente de tous types de véhicules (neufs, d'occasion ou de collection), avec ou sans travaux -L'acquisition, en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; -L'acquisition, l'administration, la gestion directe ou indirecte et la cession de tous supports de placements financiers, tels que des valeurs mobilières ou de toutes liquidités en euros ou en devises étrangères ; -La prise de participation au capital de toutes sociétés existantes ou nouvelles, quelles que soient leur activité et la gestion de ces participations ; -La gestions de tous capitaux dont elle pourrait disposer ; -L'administration, la gestion et la cession de parts de sociétés civiles ou commerciales, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement ; -La fourniture de toutes prestations administratives, financières, économiques, juridiques, marketing ou informatiques, au profit de toutes sociétés détenues tant directement qu'indirectement, ainsi que la définition des orientations stratégiques de ces sociétés dans le cadre d'un éventuel groupe dans son ensemble ;
Finances de PHOEBUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PHOEBUS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2011
Directeur général
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PHOEBUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13290 Aix-en-ProvenceSiègeActif
413 834 532 00033 · ouvert le 18 septembre 2025 · NAF 7022Z
- 13290 AIX-EN-PROVENCEFermé
413 834 532 00017 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6820A
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
413 834 532 00025 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de PHOEBUS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de PHOEBUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PHOEBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PHOEBUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PHOEBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent PHOEBUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 août 2026 · N° 26/00851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/01066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026F00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/01761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/06136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01600
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 septembre 2025 · N° 23/01625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/03120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/03124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 03 avril 2025 · N° 22/15290
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/09830
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 janvier 2025 · N° 21/08220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/02106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 décembre 2023 · N° 21/00920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/04175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 avril 2023 · N° 22/05251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 24 janvier 2023 · N° 22/16286
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 2000 · N° 98-44.448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2000 · N° 98-11.442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 octobre 1997 · N° 96-11.430
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1994 · N° 92-18.529
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PHOEBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PHOEBUS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Président, Associé : BONNARD Patrick ; Directeur général : BONNARD Sandra
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant associé : BONNARD Patrick
- création
Date d'effet : 23 septembre 1997
Questions fréquentes sur PHOEBUS
Quel est le numéro SIREN de PHOEBUS ?
Le numéro SIREN de PHOEBUS est 413 834 532. Le SIRET de son siège social est 413 834 532 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26413834532.
Qui dirige PHOEBUS ?
PHOEBUS est dirigée par PATRICK BONNARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PHOEBUS ?
Le siège social de PHOEBUS est situé 250 RUE Victor Baltard, 13290 Aix-en-Provence.
PHOEBUS est-elle toujours en activité ?
Oui, PHOEBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PHOEBUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PHOEBUS.
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